Toute commande de vin passée auprès de la maison Raphaël-Michel implique l'acceptation sans réserve des conditions générales de vente ci-après reproduites.

Identification du vendeur :
Raphaël Michel SA

ZA crépon sud
BP 90025

84420 PIOLENC

Tel : 04 90 34 06 07 Fax : 04 90 34 79 85

E mail : info@raphael-michel.com

Société cotée à la bourse de Paris – Code ISIN : FR0010038570

TVA FR 657 061 200 86
Siret 706 120 086 000 30 - APE 4725 Z - RCS Carpentras B 706 120 086

Clientèle / Territoire
La vente en ligne ne concerne que les expéditions sur le territoire de la France métropolitaine, veuillez nous consulter pour les autres destinations.

Présentation des produits
La présentation des produits au moyen de photos diffusées sur le site Internet : www.raphael-michel.com n'a aucune valeur contractuelle. 
Les prix sont exprimés Toutes Taxes Comprises (TTC) en Euros.

Disponibilité des produits
Une commande ne peut être honorée que dans la limite des stocks disponibles. Le vin n'étant pas un produit industriel, les quantités sont limitées. De ce fait et afin de satisfaire au mieux les exigences des clients, la maison Raphaël Michel  peut être amenée à proposer un millésime de remplacement.

Conditionnement et Emballage
Les vins sont conditionnés et livrés dans des cartons de 6 bouteilles identiques d'une contenance de 75 cl, exceptés certains le vin conditionné en Jéroboam (contenance de 300 cl) qui est livré dans un carton individuel. Dans tous les cas, la contenance et le nombre de bouteilles par carton sont indiqués pour chaque article de manière précise.
Il ne peut pas être procédé à un "panachage" de plusieurs références dans un même carton.

Paiement
Le paiement s'effectue comptant. Toute commande doit, afin d'être traitée et expédiée, être accompagnée du paiement intégral du prix des marchandises.
Les moyens de paiement disponibles sont les suivants :
* Commandes en ligne : le règlement sécurisé de la commande s'effectue par Carte Bancaire (carte Bleue, Visa, Eurocard).
* Commandes par courrier : le règlement de la commande s'effectue par Chèque Bancaire ou Postal à l'ordre de " Raphaël Michel SA ". Le bon de commande qui apparaît à l'écran devra être imprimé et, accompagné du règlement correspondant, envoyé à l'adresse ci-dessus indiquée.
* Commandes par téléphone : le règlement de la commande s'effectue soit par Carte Bancaire (carte Bleue, Visa, Eurocard) soit par Chèque Bancaire ou Postal à l'ordre de " Raphaël Michel SA ". Le bon de commande qui apparaît à l'écran devra être imprimé et, accompagné du règlement correspondant, envoyé à l'adresse ci-dessus indiquée.
* Commandes par télécopie : le règlement de la commande s'effectue soit par Carte Bancaire (carte Bleue, Visa, Eurocard) soit par Chèque Bancaire ou Postal à l'ordre de " Raphaël Michel SA ". Le bon de commande qui apparaît à l'écran devra être imprimé et envoyé au numéro de fax ci dessus indiqué.

Livraison / Réception de la commande
La maison Raphaël Michel s'engage à tout mettre en œuvre pour que la livraison soit effectuée dans les meilleurs délais. Le délai généralement constaté pour la livraison est de 8 à 10 jours à compter de la date de réception du paiement. Ce délai commence à courir à compter de la date de commande lorsque le paiement est effectué en ligne au moyen d'une Carte Bancaire et à partir de la date d'encaissement du Chèque pour les paiements acheminés par courrier. En cas de non réception de la marchandise dans les délais ci-dessus indiqués, le client devra contacter la maison Raphaël Michel qui mettra tout en œuvre pour en rechercher les causes et y remédier.
Lors de la réception de la marchandise par l'acheteur, celui-ci devra, en cas d'avarie ou de manquant, impérativement émettre des réserves précisant la nature de la non conformité sur le bon de livraison. Le nombre de colis et/ou de bouteilles concernés devra être précisément indiqué. L'acheteur informera la maison Raphaël Michel de ce problème par téléphone avec confirmation par courrier ou télécopie dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 24h qui suivent la réception de la commande. 

Droit de rétractation
Le client dispose, à compter du jour de la réception des marchandises, d'un délai de sept jours francs pour se rétracter sans qu'il ne puisse se voir appliquer de pénalités et sans qu'il n'ait à indiquer de motif. Seuls les frais de retour des marchandises resteront à la charge du client.
Lorsque le droit de rétractation est exercé par le client conformément au présent article, le fournisseur est tenu au remboursement des sommes versées par le client sans frais. Ce remboursement doit être effectué dans les meilleurs délais et, en tout cas, dans les trente jours. Directives 97/7/CE du parlement européen et du conseil du 20 Mai 1997, concernant la protection des consommateurs en matière de contrats à distance.

Protection des droits d'auteur
Les photos présentées sur le site Internet boutique.raphael-michel.com ne peuvent être reproduites, même partiellement, sans autorisation écrite de la maison Raphaël Michel.

Mentions légales

• Abus d'alcool : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Il est important de le consommer avec modération. 

• Protection des mineurs : Aux termes de l'ordonnance 59-107 du 7 janvier 1959, et des lois L74-631 du 5 juillet 1974 et L91-32 du 10 janvier 1991, la vente d'alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Tout client de la maison Raphaël Michel certifie donc avoir 16 ans révolus à la date de la commande. 

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